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Marques déposées par madame Francine Brochard
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J'AIME L'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'AIME L'EUROPE
Madame Francine Brochard

Numéro de dépôt :
92424614
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque J'AIME L'EUROPE

Déposée le 29 juin 1992 par madame Francine Brochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'AIME L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est madame Francine Brochard domicilié(e) Le Clos Prêtre, 44520 Isse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henry de Mercey SCP Chriqui Mercey - France.

La marque J'AIME L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'AIME L'EUROPE est expirée depuis le 29 juin 2002.

Francine Brochard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIVE LA FRANCE , VIVE LA FRANCE , J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE , MOIÇA IRA SANS CULOTTE , SANS CULOTTE , ÇA IRA , VIVE L'EUROPE


Madame Francine Brochard - Le Clos Prêtre, 44520 Isse - France


Maître Henry de Mercey SCP Chriqui Mercey - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chrométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et Broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.